urbanisme

Gestion du cadastre :

- chargement automatique des fichiers du cadastre sur votre micro
- suivi du parcellaire (divisions, mutations, regroupements, ...)
- historisation des évènements
- gestion des codes de voies et des propriétaires
- statistiques et études foncières
- détail et liste des co-propriétaires
- ajout des zonages POS et servitudes sur le parcellaire
- édition des micro-fiches de la matrice cadastrale
- publipostage
- repérage des anomalies des fichiers de la DGI
- recherches multicritères
- version Intranet/Extranet et Internet

Fiscalité :

- interrogation rapide des fichiers ROLE (Taxe d'habitation, foncière et professionnelle)
- affichage du détail du calcul de la TH, TF, et TP
- suivi des bases d'imposition (foncier locaux)
- recherche facilité sur les noms des contribuables ...
- version Intranet/Extranet et Internet
- gestion de la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)

Gestion des dossiers d'urbanisme :

- enregistrement détaillé de tous les dossiers d'urbanisme (PC-PA-DP-CU-RU-...)
- bureautique complète personnalisable sur tout type de dossier
- fusion Microsoft Word ® ou Open Office ® (open source)
- tableau de bord des dossiers à instruire
- nombreux échéanciers et répertoires
- historique illimité des courriers produits par dossier
- association d'objets à chaque dossier (photos, scans, films, sons, plans, etc...)
- statistiques de flux, de consommation d'espace, par type d'opération
- chaînage des dossiers modificatifs et transferts
- nombreux contrôles de cohérence des informations saisies
- alimentation automatique WINADS Taxes, SITADEL , WILO/LASCO
- gestion des chantiers (DOC, DAT, CC)
- gestion des taxes et participations (TLE, TDCAUE, TDENS, RAP... )
- gestion de la taxe sur la publicité extérieure (TLPE)
- transmission électronique des taxes aux TPG
- alimentation d'une base de données et historique des parcelles
- exploitation de la base de données de l'urbanisme et du foncier avec possibilité d'interroger tous les fichiers, de sélectionner les champs associés avec ajout de conditions supplémentaires
- de sauvegarder ces requêtes et les réutiliser comme modèles
- d'exporter ces fichiers modèles sous Excel® pour présenter ces sélections sous forme de tableaux ou de graphes, de réaliser des cartes à partir de vos sélections
- nombreuses analyses types modifiables fournies
- version Intranet/Extranet et Internet
- bases de données InterBase ® (open source) ou Oracle ®

Gestion du droit de préemption et des acquisitions :

- enregistrement détaillé des dossiers
- bureautique complète personnalisable
- tableau de bord des dossiers à instruire
- association d'objets à chaque dossier (photos, scans, films, sons, plans, etc...)
- accusés de réception, fiches, lettres de consultation des domaines
- lettres de réponse (pour DPU, PS ou ZAD), délibération du Conseil Municipal, saisine du juge d'expropriation
- échéanciers et registres
- statistiques de flux et début d'observatoire foncier
- version Intranet/Extranet et Internet

Gestion des autres dossiers d'urbanisme :

- saisie chronologique des dossiers (infractions, permissions de voirie, échafaudages, cessions gratuites, contentieux, ...)
- association d'objets à chaque dossier (photos, scans, films, sons, plans, etc...)
- tableau de bord des dossiers à instruire
- échéanciers, statistiques, répertoires
- bureautique complète personnalisable
- version Intranet/Extranet et Internet

Cartographie :

- affichage du fond de plan cadastral intéressant une unité foncière, un dossier, une adresse postale traités par les autres modules de l'urbanisme et du foncier
- gestion des zones POS/ PLU , autres servitudes, dossiers d'études foncières et mise à jour automatique du fichier parcellaire
- recherches multicritères sur toutes les données de la base et affichage des contours de ces parcelles avec symboles représentatifs des divers dossiers instruits
- cartographie thématique
- version Intranet/Extranet et Internet
- version sur clé USB

Consultez nos références.